Arrêtés municipaux temporaires
Circulation interdite rue Anne Roucou « Nuit d’Abélard » – PTL (mise en ligne le 28 mars 2025)
Stationnement interdit impasse des Censives – LAVAUX Frédéric (mise en ligne le 28 mars 2025)
Déviation sur le RD 116 – Manifestation Four à pain – PTL (mise en ligne le 27 mars 2025)
Interdiction de stationner rue Pierre Abélard – Services Techniques (mise en ligne le 26 mars 2025)
Route barrée rue de la Vallée – AQUA BULLES 85 (mise en ligne le 24 mars 2025)
Circulation par alternat rue de la Sèvre – SPIE (mise en ligne le 20 mars 2025)
Circulation par alternat Bigrolle – SPIE (mie en ligne le 20 mars 2025)
Route barrée passage des Fosses Blondin – SPIE (mise en ligne le 20 mars 2025)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales – 17 Les Bois – FLAU (mie en ligne le 18 mars 2025)
Circulation par alternat – V.C. n°14 Le Pré du Pont Grenouiller (mise en ligne le 14 mars 2025)
Circulation par alternat – rue de la Vallée – SPIE (mise en ligne le 14 mars 2025)
Nacelle – 4 rue Saint Vincent – ENEDIS (mise en ligne le 10 mars 2025)
Travaux électriques – 17 ter rue des Templiers – SPIE (mise en ligne le 10 mars 2025)
Echafaudage, camion benne et macroscopique – 5 place de l’Eglise – SARL SAMM (mise en ligne le 10 mars 2025)
Prolongation permission de voirie rue du Verger – BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST (mise en ligne le 06 mars 2025)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales – impasse du Petit Bois – FERRATON (mise en ligne le 06 mars 2025)
Défilé Carnaval APEL école Saint-Joseph (mise en ligne le 27 février 2025)
Groupe électrogène – rue des Echansons – ENEDIS (mise en ligne le 19 février 2025)
Groupe électrogène – le Pé de Sèvre – ENEDIS (mise en ligne le 19 février 2025)
Groupe électrogène – rue de la Sèvre – ENEDIS (mise en ligne le 19 février 2025)
Circulation par alternat rue Saint-Vincent et à sens unique rue Etienne Sautejeau – PHILIPPE et FILS (mise en ligne le 19 février 2025)
Raccordement au réseau d’eaux pluviales – 47 Brétigné – DE MIRANDA et ROUAUD (mise en ligne le 14 janvier 2025)
Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail en 2025 (mise en ligne le 24 déc. 2024)
Arrêtés municipaux permanents
Création d’une « zone bleue » rue Amiral de la Galissonnière (mise en ligne le 14 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 34 rue Pierre Abélard – Fibre 44 ( mise en ligne le 05 mars 2025)
Instauration d’une servitude de passage 20 rue Saint Vincent – Fibre 44 (mise en ligne le 04 mars 2025)
2025-007 Prise de possession d’immeubles sans maître (mise en ligne 01/03/2025)
Interventions sur la voirie pour 2025 – COLAS FRANCE – ETABLISSEMENT GADAIS – TERRITOIRE OUEST (mise en ligne le 15 janvier 2025)
Interventions sur la voirie pour 2025 – AXIONE (mise en ligne le 18 décembre 2024)
Interventions sur les réseau d’eau potable pour 2025 – STGS (mise en ligne 12/12/24)
Création d’écluses et zone 30 km/heure – rue des Vignes (mise en ligne le 09 octobre 2024)
Règlementation sur la circulation RD 7 Les Roitelières (mise en ligne le 07 octobre 2024)
Règlement marché municipal (mise en ligne 29/06/2024)
Retrait de délégation 6e adjoint (mise en ligne 29/06/2024)
Constatation de vacance d’immeubles (mise en ligne 12/04/24)
Désignation correspondant incendie et secours (mise en ligne 12/04/24)
Interventions sur les installations d’éclairage public pour 2025 – BOUYGUES ÉNERGIE & FRANCE (mise en ligne 08/01/2025)
Affectation de la salle rue Anne Roucou pour la célébration des mariages (mise en ligne 17/11/23)
Arrêté permanent relatif aux nuisances sonores et bruits de voisinage (mise en ligne 31/05/23)
Interdiction de stationne le Bois Lambert (mise en ligne 19/04/23)
Institution d’une « zone 30 » rue Pierre Abélard (mise en ligne 31/03/23)
Règlementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire communal (mise en ligne 21/10/22)
Stationnement handicapés rue Prends y garde (mise en ligne 13/07/22)
Dépôts sauvages (mise en ligne 13/07/22)
Modification de priorité – Rue des Vignes
Permission de voirie – Services Techniques (mise en ligne 27/12/23)
Urbanisme
Autres arrêtés et réglementations
DIG valant déclaration de travaux – CTEau Goulaine-Divatte-Robinet (mise en ligne le 01 oct 2024)
Circulation réglementée sur la RD 149 (mise en ligne le 24 juin 2024)
Circulation réglementée sur le RD 7 (mise en ligne le 13 juin 2024)
Circulation règlementée sur la RD 116 (mise en ligne le 13 juin 2024)
Arrêté préfectoral – bruits de voisinage (mise en ligne le 03 juin 2024)
Arrêté préfectoral – autorisation de pénétrer sur les parcelles privées pour études naturalistes (en ligne le 29/11/2023)